L’assainissement individuel est un système de traitement des eaux usées utilisé si vous ne pouvez pas être raccordé à l’assainissement collectif. Comment se présente-t-il ? Comment fonctionne-t-il ? Quel système choisir ? Autant de questions auxquelles nous allons répondre.
L’assainissement individuel : qu’est-ce que c’est ?
L’assainissement individuel peut être défini par rapport à l’assainissement collectif. Cela signifie que quand une habitation individuelle ne peut pas être raccordée au tout à l’égout, elle doit alors disposer d’une solution opérationnelle autonome pour traiter et collecter les eaux usées pour ensuite les rejeter dans le sol, c’est ce que l’on appelle l’assainissement individuel autonome.
Les eaux usées qui sont traitées se composent des eaux sanitaires ou eaux grises comme celles de la douche, du lave-vaisselle, du lave-linge, de l’évier et du lavabo et des eaux-vannes qui sont les eaux provenant des toilettes. Les eaux de pluie ne sont jamais dirigées vers la filière d’assainissement.
L’assainissement individuel ou non collectif concerne en France environ 10 % de la population.
L’assainissement individuel : son fonctionnement
Depuis maintenant déjà quelques années, les processus d’assainissement proposant des fonctionnements différents sont nombreux sur le marché.
On peut cependant définir quatre étapes de fonctionnement :
- La récupération et l’acheminement des eaux usées : ils sont effectués via des dispositifs de collecte appelés regards et tout un système de canalisations en sortie d’habitation ;
- Le prétraitement: il est fait dans une fosse toutes eaux ou fosse septique qui agit en séparant les matières solides des matières liquides ;
- Le traitement: il est réalisé le plus souvent par épandage dans le sol naturel ou reconstitué avec un filtre à sable ou filtre à coco.
- La dispersion: elle est réalisée par redirection des eaux traitées dans le milieu hydraulique superficiel ou par infiltration dans le sous-sol.
L’épuration peut également être réalisée par des systèmes de fonctionnement écologiques comme les massifs plantés, avec ou sans fosse, les micro-stations à culture fixée, les micro-stations à culture libre ou les toilettes sèches.
À savoir : la loi encadre parfaitement les systèmes d’assainissement individuels et chacun d’eux doit être contrôlé et agréé par le SPANC, Service public d’Assainissement non collectif, de votre commune. Si un dysfonctionnement est constaté sur une installation ou si les normes et les règles ne sont pas respectées quand il s’agit d’une installation neuve, le SPANC ne délivre pas l’attestation de conformité qui est indispensable.
Chaque propriétaire est tenu pour responsable du bon fonctionnement de son installation d’assainissement non collectif. Il s’engage donc à la faire vérifier avant son utilisation par le SPANC. Et ensuite, il devra la faire contrôler régulièrement. Si vous vendez un bien, il faut être en mesure de produire un rapport de contrôle du SPANC datant de moins de trois ans.
Assainissement individuel : quel système choisir ?
Il faut avant de sélectionner son système commencer par évaluer les contraintes et les besoins.
En termes de besoins, l’installation est différente selon :
- La nature de l’occupation de la maison: certains systèmes ne supportent qu’une utilisation continue tandis que d’autres marchent très bien en alternance entre période d’activité et périodes de non-activité. Votre choix pourra être différent si vous équipez une maison principale ou secondaire.
- Le nombre de pièces de la maison: le nombre de pièces principales détermine la capacité de votre système d’assainissement. Il est également pris en compte l’équivalent-habitant ou EH. Les pièces principales sont celles qui servent à se coucher ou à vivre, comme le définissent les articles R 111-1-1 et R 111-10 du Code de la construction et de l’habitation.
Plus le nombre de pièces principales est important, plus le système d’assainissement devra être de grande taille pour parvenir à traiter l’ensemble des eaux usées. Si le nombre de pièces est très important par rapport aux occupants effectifs, alors un coefficient de pondération est appliqué.
En termes de contraintes, l’installation est différente selon :
- La nature du sol: le sol change en fonction des régions. Chaque type de sol est capable d’assurer le traitement des eaux usées de manière très différente. Il faut effectuer une étude pour connaitre le type de système que vous pouvez ou non utiliser. Il faut que le terrain puisse éviter le déversement ou la stagnation des eaux usées. Si celui-ci est peu perméable, il faudra alors utiliser une micro-station ou un filtre à sable.
- La place dont vous disposez : suivant la place que vous pouvez consacrer à l’assainissement, vous devrez vous diriger vers tel ou tel système. Il vous faut au minimum respecter certaines distances comme implanter le système à au moins 3 mètres des limites de propriété, à 3 mètres des arbres, à 5 mètres de votre habitation, à 35 mètres d’un puits d’eau potable… Celles-ci peuvent toutefois être réduites en cas d’impossibilité totale, mais celle avec un puits ne bouge jamais. Il faut également que l’installation soit accessible en permanence.
- Les spécificités et la conformation de la parcelle: il faut prendre en compte certaines caractéristiques du terrain comme le fait qu’il soit en zone inondable, qu’il présente un niveau de pente pas assez ou trop important, qu’il ne soit pas accessible aux engins réalisant le terrassement… Ce sont des éléments déterminants pour votre sélection.
L’installation étant assez coûteuse, il faut prendre en compte l’évolution de vos besoins pour ne pas devoir la changer par la suite. Par exemple, si vous ajoutez de pièces en plus, l’installation peut être insuffisante. Anticiper les changements que vous risquez d’effectuer.
L’assainissement individuel : combien coûte-t-il ?
Le coût de l’assainissement individuel varie selon le système que vous sélectionnez, du temps pour réaliser le terrassement et de sa capacité.
Les prix varient entre 4 000 euros pour les installations les plus simples et plus de 20 000 euros pour une maison familiale avec un système de micro-station.
Il faut ensuite ajouter les coûts relatifs au fonctionnement :
- Entretien de tous les filtres tous les deux ans ;
- Vidange de la fosse toutes eaux tous les quatre ans ;
- Remplacement des pièces d’usure des installations tous les 15 ans environ.
Il faut savoir que les installations les moins chères à l’achat imposent généralement plus de maintenance et d’entretien. Les systèmes qui répondent le plus aux normes écologiques sont généralement les plus coûteux à l’achat. Un bon point cependant : ils ne demandent ensuite aucuns frais d’entretien.
Notre conseil : pour vous aider à financer les installations neuves ou la rénovation des installations anciennes, les aides peuvent être demandées auprès du Conseil Général, de l’Agence de l’eau, de l’intercommunalité de communes, de l’ANAH, si vous avez bénéficié d’une aide par l’Agence de l’eau ou de la commune. Ces aides se présentent le plus souvent sous forme de subventions, dont les montants changent en fonction des politiques locales. Pour connaitre les aides possibles dans votre secteur, il suffit bien souvent de s’adresser directement au SPANC.
De plus, les travaux engagés bénéficient d’un taux de TVA réduit.
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