Avec une certaine complexité au niveau de la location saisonnière sur Airbnb, de nouvelles réglementations sont à prévoir pour l’année 2023. En effet, avec certains événements inattendus, voire incommodants que certains locataires ont pu expérimenter dans une location via la plateforme Airbnb, les propriétaires des logements concernés dans cette dernière doivent s’attendre à de nouvelles lois et obligations. Éventuellement, pour celles et ceux qui sont concernés par cela, voici quelques informations pour vous aider à anticiper toute éventualité pour l’année 2023.
De nombreuses interdictions à anticiper pour les biens immobiliers sur la plateforme Airbnb
En tant que propriétaire d’un bien immobilier mis en avant sur la plateforme Airbnb, il faut savoir que certaines restrictions seront mises en place pour l’année 2023, cela peut notamment concerner des interdictions liées à :
- La location des passoires thermiques
- La copropriété
- Des principes pour les logements sociaux
En effet, concernant l’interdiction à la location des passoires thermiques, celle-ci s’appuie sur les dernières qui sont principalement énergivores. Conformément à la loi “Climat et Résilience” appliquée en 2021, tous logements portant l’étiquette G et présentant également une consommation qui va bien au-delà de 450 kWh/m²/an, n’auront pas la possibilité d’être loués.
De plus, il faut savoir que ces types de logements sont généralement définis comme étant :
- Mal isolés
- Hautement humides
- Un facteur majeur en termes de consommation d’énergie
Éventuellement, si vous souhaitez éviter tout affrontement entre la loi et les délits inconscients que votre logement réalisera, vous pouvez effectuer quelques travaux d’isolation. Ainsi, votre logement ne demeurera plus énergivore.
Dans le cas des interdictions en copropriété, celles-ci concernent essentiellement les immeubles d’habitations à usage mixte, c’est-à-dire que ceux-ci sont aussi bien des habitations que des lieux professionnels. De ce fait, dès 2023, pour les propriétaires concernés, vous serez dans l’impossibilité de faire de la location, et cela, même de courte durée, notamment via Airbnb.
Toutefois, concernant la destination de l’immeuble, notamment celle dite “bourgeoise stricte”, il faut savoir que les affaires commerciales telles que la location saisonnière vous seront strictement interdites. Cela concerne surtout les professions libérales. En effet, ces dernières peuvent notamment viser :
- Les avocats
- Les médecins
- les chirurgiens-dentistes
- Les vétérinaires
- Les architectes
De plus, il est fortement recommandé d’analyser minutieusement le contenu du règlement en question sur la copropriété de l’immeuble ainsi que la destination de ce dernier. De ce fait, il y a de fortes chances que les interdictions de location soient mentionnées. Ces dernières seront également accompagnées d’une clause d’habitation bourgeoise exclusive, voire d’une interdiction formelle à toute affaire dite “commerciale” en plein cœur de la copropriété.
Pour les concernés, nous vous conseillons un moyen de régulariser cela. En effet, en demandant un nouveau vote de l’assemblée générale, vous aurez une chance d’obtenir la majorité pour lever cette fameuse clause.
Des règles spécifiques à considérer pour l’année 2023
Il faut savoir que les locations de logement via Airbnb auront des règles bien plus spécifiques pour l’année 2023. Celles-ci se fondent sur plusieurs points cruciaux. Tout d’abord, élément majeur lié au voisinage. En effet, les troubles anormaux associés à ce dernier s’appuient sur le principe de copropriété.
Bien qu’il soit tout à fait possible pour certains logements d’attribuer une location sur Airbnb, ces mêmes logements doivent tout de même respecter certaines conditions, particulièrement la tranquillité entre voisins. De ce fait, pour celles et ceux qui semblent constater qu’un problème est potentiellement présent concernant les nuisances sonores dans leur logement, vous devrez régler dans l’immédiat ce type de problème.
Quant aux grandes villes, celles-ci auront également des règles bien plus spécifiques. En effet, aux yeux de bon nombre d’autorités, de sérieux problèmes de logement dans certaines villes sont liés à des plateformes de location. De ce fait, la loi intégrera pour l’année 2023, des restrictions complémentaires pour tous les propriétaires louant un logement sur une courte durée.
Les villes qui seront principalement concernées seront Paris ou Marseille. Dans ces types de villes, la location d’une résidence principale, et cela, au-delà de 120 jours par an sur Airbnb, sera interdite.
Éventuellement, en termes de sous-location d’un logement, celle-ci sera irrévocablement interdite sans l’autorisation du bailleur concerné. En effet, quel que soit le contenu du logement loué, c’est-à-dire, meublé ou vide, le locataire en question sera dans l’interdiction de sous-louer son habitation, excepté si le propriétaire bailleur a confirmé son accord, et cela, sous forme écrite.
