Y a-t-il une taxe pour une piscine hors sol ?

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Lorsque l’on s’apprête à entamer des travaux dans le but de construire une piscine, on pense à sa forme, ses matériaux, ou encore si le terrain est apte d’accueillir une piscine enterrée, piscine semi-enterrée ou piscine hors sol.

Mais qui pense aux charges supplémentaires que prévoit la construction d’une piscine : entretien, abri de piscine, mais aussi impôts et taxes liés à la piscine ?

À combien est estimée cette taxe et est-ce que les piscines hors sol sont imposables ou non ? Nous allons tout vous dire.

Quelles sont les taxes sur les piscines hors sol ?

La mise-en-place d’une piscine privée dans un jardin, entraînera automatiquement une augmentation de deux types de taxes : la taxe foncière et la taxe d’habitation. Tout comme toute autre construction maçonnée : abri de jardin ou véranda.

En effet, une construction maçonnée, de type de piscine ou autre, aura un impact positif sur la valeur locative de votre maison et c’est justement cette valeur qui va permettre le calcul de votre taxe foncière, ainsi que votre taxe d’habitation.

Dans ce cas, comment procéder au calcul de la taxe sur la piscine et est-ce obligatoire de déclarer sa piscine nouvellement construite ?

Est-ce une obligation de déclarer une nouvelle piscine ?

Le calcul de la taxe sur la piscine prend en compte la surface taxable de votre piscine, celle-ci sera mesurée au m².

Il faut savoir que même si la déclaration de votre nouvelle piscine vous fera payer plus de taxes, vu qu’elle aura un impact direct sur vos impôts locaux et votre fiscalité, cette déclaration est obligatoire.

Qu’est-ce que la taxe foncière sur une piscine hors sol ?

Qu'est-ce que la taxe foncière sur une piscine hors sol

Construire une piscine enterrée ou alors une piscine semi-enterrée, va engendrer de manière directe la hausse de votre taxe foncière. Cependant, il y aura deux exceptions à cette règle :

  • Les piscines hors sol ;
  • Les petites piscines (moins de 10 m²).

Le calcul de la taxe foncière d’une piscine n’est pas un calcul facile à faire, le montant de cette taxe devra prendre en considération de multiples critères en lien avec la localisation de votre piscine, donc de votre habitation.

Ce qui implique que le calcul de la taxe foncière d’une piscine seule n’est pas possible, il sera en lien direct avec le coefficient de revalorisation fixé chaque année, ainsi que le taux d’impôts déterminé par la collectivité.

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Comment ne pas payer cette taxe ?

La taxe foncière sur une piscine concerne les piscines construites, dont le déplacement nécessite une démolition.

Pour échapper à cette taxe, vous pourrez opter pour les piscines mobiles comme la majorité des piscines hors sol, ou alors tenter de gagner du temps (2 ans), en faisant une déclaration d’achèvement des travaux, au plus tard 90 jours après la fin de vos travaux.

Vous aurez ainsi droit à une exonération de la taxe foncière de la piscine d’une durée de deux ans.

Qu’en est-il de la taxe d’habitation et de la taxe d’aménagement d’une piscine hors sol ?

Qu'en est-il de la taxe d'habitation et de la taxe d'aménagement d'une piscine hors sol

La présence d’une nouvelle piscine, si celle-ci n’est pas mobile et que son déplacement entraîne une démolition, comme une piscine enterrée ou une piscine à coque, cela va augmenter la valeur locative de votre maison, et de fait, augmenter la taxe d’habitation.

La taxe d’habitation prendra en compte la dimension de votre piscine pour être calculée et le montant de cet impôt sera déterminé par les collectivités ou les communes.

La taxe d’urbanisme

La taxe d’aménagement, aussi appelée fiscalité d’urbanisme, concerne toutes les nouvelles constructions qui peuvent entraîner la hausse des taxes, dont les piscines.

Le montant de la taxe d’aménagement ou de l’impôt d’aménagement sera calculé en fonction de la dimension de la piscine.

Les fiscalités en lien avec une piscine hors sol

Il y aura deux types de constructions de piscines qui vont déterminer les fiscalités liées à celle-ci :

les petites piscines de moins de 10 m², tout type de piscines non maçonné, qui ne demande pas de travaux de terrassement, ainsi que les piscines hors sol, cette catégorie de piscines est sans impôts.

L’autre catégorie est celle des piscines enterrées ou semi-enterrées, les grandes piscines (plus de 10 m²), ou tout type de piscine qui impose des travaux de maçonnerie ou de terrassement, cette catégorie quant à elle, sera sujette aux impôts.

Cependant, il reste une catégorie de piscines qui prête à confusion, à mi-chemin entre la piscine hors sol et le terrassement de terrain, il s’agit des piscines en kit, ce sont des piscines qui sont visuellement hors sol et facilement déplaçables, mais qui demandent néanmoins, un terrassement de terrain pour les mettre en place et les monter, cela les rend donc sujettes aux impôts.

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