Selon une étude menée par Weber et la BVA, 62 % des Français possèdent un barbecue et 71 % l’utilisent durant leurs périodes de repos. Afin de profiter d’un vrai moment de convivialité tout en savourant de bonnes grillades, voici quelques règles d’usage que vous devez respecter.
L’utilisation du barbecue : ce que vous devez savoir
Bien qu’il n’existe pas de texte de loi interdisant l’usage du barbecue dans le jardin, les utilisateurs doivent cependant prendre en compte quelques réglementations fixées par Service-public.fr :
- Il est important de conserver une distance de 1,5 m autour du barbecue et de le placer loin des murs afin que les fumées émises n’importunent pas les voisins.
- Dans le cas où votre maison se situe dans un lotissement, il se peut qu’un règlement préalable contienne quelques dispositions relatives à l’utilisation du barbecue.
- Votre commune peut également, par arrêté municipal, imposer une interdiction concernant l’utilisation du barbecue. Ces interdictions visent notamment les zones à haut risque d’incendie.
« Certaines clauses ou certains arrêtés ne restreignent que l’usage des barbecues fonctionnant au charbon de bois et pas ceux fonctionnant au gaz ou à l’électricité, restreignent l’utilisation des barbecues sur les balcons ou sur les terrasses, d’autres le limitent à certaines plages horaires. », souligne le site.
Comment éviter les troubles du voisinage lors des soirées grillades ?
Dans un premier temps, il est important de faire preuve de bon sens en informant préalablement votre voisinage et en limitant au strict minimum les sessions de grillades.
Il convient de noter que la justice peut considérer les soirées répétées comme une nuisance, et votre voisin peut entamer une démarche auprès d’un conciliateur de justice s’il détient des preuves de ces nuisances. Des dommages-intérêts peuvent, par la suite, également être demandés devant un tribunal.
Votre voisin pourrait également argumenter qu’il ne peut plus « profiter paisiblement de son jardin », ce qui, selon l’article 544 du Code civil, pourrait entraîner une procédure longue et coûteuse.
Voici les critères qui définissent un « trouble du voisinage », selon le site gouvernemental :
- La fréquence et la durée des grillades.
- Leur intensité.
- L’horaire (jour ou nuit).
- Le lieu où se produisent les sessions de grillades.
- Le respect des réglementations en vigueur.
Si vous résidez en milieu urbain, vous pouvez opter pour un barbecue électrique, car ces appareils n’émettent pas de fumée et sont généralement autorisés en ville. Assurez-vous de vous renseigner auprès de votre mairie pour plus d’informations.
